Shipping policy
ARTICLE 8 : LIVRAISON
Vérifications préalables à la validation de la commande
Préalablement à toute commande et à tout achat, le Client doit s’assurer que chaque produit commandé pourra être livré sans difficultés et vérifier que les dimensions des colis et des produits spécifiées sur la fiche produit s’adaptent aux contraintes propres à son domicile (ascenseurs, escaliers, couloirs, portes palières, pièce de destination …). Le Client doit ainsi prendre toutes mesures utiles au bon déroulement de la livraison.
Toute difficulté rencontrée lors de la livraison des produits dont le Client est seul responsable a pour effet de mettre à la charge du Client les frais d’une nouvelle livraison des produits et étendre les délais de livraison en cas de stock non disponible à la manufacture.
Modalités de livraison
La livraison des produits est effectuée à l’adresse indiquée par le Client lors de sa commande.
Délais de livraison
La société HUMANPARIS s’engage à informer le Client des délais de livraison.
Les délais de livraison indiqués dépendent notamment de la disponibilité des produits. Les délais de livraison indiqués sont calculés en jours ouvrables (sauf dimanche et jours fériés).
Les délais de livraison courent à compter de la date de réception par le Client d’un email de confirmation de la commande. En cas de problème de livraison, la société HUMANPARIS, s’engage à faire ses meilleurs efforts pour tenir informé le Client du dépassement éventuel de la date de livraison.
Vérifications à effectuer à la livraison
Le Client doit avant de procéder à la signature du bon de livraison :
Contrôler l’état apparent du ou des colis.
Contrôler l'état des produits à l'intérieur du ou des colis.
Contrôler la bonne conformité des produits par rapport au bon de livraison d'une part et à la marchandise commandée d'autre part.
Il incombe ainsi au Client de procéder à toutes les vérifications nécessaires permettant de juger de la conformité des produits lors de la livraison. Cette vérification est réputée avoir été effectuée dès lors que le Client a signé le bon de livraison.
En cas d’anomalies constatées lors de la livraison, le Client doit émettre les réserves nécessaires, circonstanciées, lisibles, les plus précises possible (casses, avaries, non–conformité : erreur de Produit, couleur et/ ou dimensions différentes ; manquants, etc.) et refuser la livraison du ou des colis en motivant le refus.
Aux fins des présentes conditions, la livraison sera considérée comme ayant été effectuée, ou la commande sera considérée comme ayant été livrée, au moment où le Client, ou un tiers que le Client aura désigné, sera en possession matérielle des produits, laquelle se matérialisera par la signature de l'accusé de réception de la commande à l'adresse de livraison que le Client aura indiqué dans le formulaire de livraison.
Lorsque la livraison est effectuée par transporteur, le Client doit émettre ses réserves sur le bon de livraison.
Par ailleurs, le Client a également la possibilité d’émettre toutes réserves précises concernant les produits livrés sur le bon de livraison et le renvoyer au transporteur au plus tard dans les trois jours suivants la date de réception.
Faute de réserves précises formulées par le Client, la livraison sera présumée conforme.
Réserve de propriété et transfert des risques
Le transfert de propriété des produits commandés est subordonné au paiement intégral de leur prix. La présente clause ne fait pas obstacle au transfert des risques liés aux produits à la charge de l’acheteur à compter de leur livraison